Désignation du site
Nom du site : az’art atelier editions
Accès au site : https://www.azartatelier-editions.com/

Raison Sociale
az’art atelier: 11 AVENUE DE TERRASSA 09900 Pamiers
Conception, réalisation et édition de site Internet : SF Studio
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Présidente : Danielle Roublin-Triquère
Vice-président : James Triquère
Trésorière : Christine Saint-Martin

Législation
Loi informatique et liberté :
– La loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 dite informatique et libertés modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 Août 2004.
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– Loi du 29 Juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse.
Loi n° 94-665 du 4 août 1994 modifiée relative à l’emploi de la langue française.
Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relative à la propriété littéraire et artistique.

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EN CAS DE CONTESTATION, az’art atelier editions ET L’UTILISATEUR S’EFFORCERONT D’Y APPORTER UNE SOLUTION AMIABLE. A DEFAUT, LE LITIGE SERA PORTE DEVANT LES TRIBUNAUX COMPETENTS.

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